Le plagiat c’est mal

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Dans une autre vie, j’ai fait du droit. Dans une autre vie, j’ai voulu défendre l’œuvre et l’écrivain et me suis spécialisée en propriété intellectuelle. En voilà une formation utile lorsque l’on caresse le rêve d’écrire. N’est-ce pas ? Bon, soyons honnête, passer cinq ans sur les bancs de la fac pour être capable de comprendre un contrat d’édition ou le droit d’auteur alors que toutes les informations sont disponibles gratuitement sur internet, c’est pas terrible niveau rendement.

Mais c’est ma caution qualité. Parce que les infos que je vais te donner sont tout de suite beaucoup plus pertinentes. Et parce que je veux, pour une fois, faire honneur à mon diplôme.

Avant de commencer, je voudrais juste faire un petit point sur le terme plagiat qui est couramment employé pour désigner le fait de copier les textes d’un autre. En réalité, la plagiat désigne une pratique restreinte qui est l’apposition de son nom sur l’œuvre d’autrui. Cette pratique se trouve englobée dans ce que l’on appelle contrefaçon, qui a un sens plus large : La contrefaçon se définit comme la reproduction, l’imitation ou l’utilisation totale ou partielle d’un droit de propriété intellectuelle sans l’autorisation de son propriétaire.

Quand on entend contrefaçon, on pense tout de suite à des faux sacs Vuitton ou des baskets avec la marque Mike ou Adadas. Mais non, cela s’applique aussi au droit d’auteur. Donc si tu veux faire ton juriste qui sait mieux que tout le monde et briller en société, utilise le terme contrefaçon. Perso, je vais garder mon titre avec plagiat, parce que soyons honnêtes, ça attire plus le chaland jeune auteur inquiet.

Allez, c’est parti !


Francis, ce vilain plagiaire.

Le droit d’auteur, ce droit flou flou flou

Non, range tes lunettes triple foyer. Le droit d’auteur est un droit flou, ou en tout cas je le nomme ainsi, parce que les textes de loi laissent une part importante à l’interprétation. Pour faire simple, sauf évidence notoire (et encore), on considérera qu’il y aura contrefaçon ou non en fonction de la qualité des arguments des avocats et non en raison de critères objectifs.

Tu vois les séries judiciaires où l’on sait que le mec est coupable mais son avocat est tellement balèze qu’il arrive à convaincre les jurés qu’il est innocent ? Eh bien le droit d’auteur, c’est pareil. Bon, en moins glamour quand même, ne va pas te lancer dans ces longues études parce que je t’ai vendu trop de rêve.

Je te propose un exemple pour mieux comprendre. Une cour peut décider de pencher pour une contrefaçon ou non sur la base des arguments ci-dessous :

  • « Bien sûr qu’il y a contrefaçon, les deux personnages ont un caniche, et au milieu du livre, un personnage va mourir écrasé par une tractopelle. Allez, 15000 euros de dommages-intérêts parce qu’on est sympa. »
  • « Enfin, ces deux œuvres n’ont rien à voir, dans l’une c’est une école de magie, dans l’autre une école de sorts, et puis le héros porte des lunettes dans l’une, alors qu’il a un monocle dans l’autre. »

J’exagère à peine. En pratique, tous les arguments sont entendables tant qu’ils sont intelligemment amenés. Et là tu commences à cogiter : « Comment ça, mon idée pourrait être copiée et le malotru s’en sortir sans dommage ? » Hum, comment te dire… Oui. Et si le malotru c’est toi, tu te frottes sans doute les mains : « Je vais pouvoir écrire mon livre pépère en copiant tous mes auteurs préférés ». Non, on se calme le contrefacteur !

J’ai bien choisi mes mots dans les exemples précédents. Parce que c’est ça le droit, on joue sur les mots, on crée de la confusion et hop on entourloupe tout le monde. Il y a des notions importantes qu’il faut comprendre. Juridiquement parlant.

La notion d’idée

Lorsque l’on se forme en propriété intellectuelle, on apprend cette célèbre citation qui guide nos réflexions et se retrouve systématiquement dans nos copies d’examens :

Les idées sont de libre parcours.

Etudiant en M2 spécialisé en Propriété Intellectuelle qui a bien appris son cours

Cela signifie en d’autres termes que les idées ne sont pas protégeables par le droit d’auteur.

Comment ça, mais c’est un scandale ! Mais non, c’est logique. S’il fallait protéger chaque idée, on serait vite restreints dans notre créativité. Imagine, tu veux écrire une romance qui se passe à l’ère victorienne, où le statut guide les relations sociales et… Ah mais ça existe déjà ça. Bon, alors une romance qui se passe aujourd’hui, un homme croise une femme mais n’ose pas l’aborder. Il va la chercher à travers la ville… Déjà fait. Oh bon, une romance dans l’espace et… Déjà fait. Sous la mer ? Déjà fait.

Ne te noie pas dans un océan de larme, ne pleure pas une rivière, le droit te protège quand même (un peu). Mais pour cela, il faut bien comprendre ce qui fait que ton œuvre sera protégée et que tu pourras te lancer dans une chasse sanguinaire si l’on s’avise de te copier.

La notion d’originalité

Si les idées ne sont pas protégeables, l’originalité de ton œuvre, elle, l’est. Encore une notion bien floue. Eh oui, c’est ça le droit d’auteur. Alors comment détermine-t-on le caractère original d’une œuvre ?

Ce qu’il faut savoir, c’est que le droit n’entend pas l’originalité comme ton dictionnaire, ce serait trop simple. D’ailleurs, le droit n’arrive même pas à vraiment la définir. Si cela t’intéresse, je t’invite à consulter cet article de l’avocat Emmanuel Pierrat, qui est l’une des stars du domaine. Oui, le droit a ses stars. Si tu veux rester ici, je te propose un résumé en quelques points.

L’originalité est L’empreinte de la personnalité de l’auteur.

C’est en quelque sorte la façon dont l’auteur va traiter une idée et y ajouter sa patte. En écriture, si l’on prend l’idée d’une quête autour d’un anneau magique, un auteur choisira de faire intervenir un groupe de personnages de races différentes qui vont s’allier pour le détruire quand un autre choisira un animal qui devra récupérer le bijou pour rallier les autres espèces contre les hommes. Aucun rapport tu me diras. Chaque ouvrage part pourtant de la même idée, le traitement en est juste complètement différent.

La personnalité de l’auteur est, encore une fois, une notion très abstraite et le droit ne peut en donner de définition. La belle affaire. Ce seront les juges qui détermineront donc si la personnalité de l’auteur transparaît suffisamment dans une œuvre pour qu’elle soit originale. Et là, tu te dis que l’originalité de ton chef-d’œuvre plagié va être analysé par des vieux juristes. Eh oui…

L’originalité n’est Ni l’inventivité ni la nouveauté.

Une œuvre peut être originale bien que l’idée qu’elle reprend a été traitée des milliers de fois. Harry Potter est une œuvre originale alors que l’idée de sorciers étudiant dans une école de magie existait déjà avant, n’en déplaise aux haters qui accusent JK Rowling de plagiat.

l’originalité se retrouve dans La composition et l’expression

Pour déterminer si une œuvre est originale, on s’appuie sur des éléments un minimum tangibles. On n’est pas dans le pifomètre non plus. Si l’idée est exclue du champ d’interprétation de l’originalité, on va alors se pencher sur deux éléments : la composition et l’expression.

La composition est la façon dont tu vas développer les idées de ton œuvre. Cela se retrouvera alors dans les actions et leur enchaînement, l’ordre des scènes, la construction des personnages et leur évolution, etc. Cela ne pourra cependant pas tenir à un détail, une scène, ou un personnage seul. L’originalité est reconnue à l’ensemble des éléments de la composition.

L’expression sera ton style, le langage que tu emploies, les choix des mots et la façon dont tu vas les assembler.

Bon, tout ça c’est bien gentil, mais ça reste quand même très flou. T’inquiète, je vais t’éclairer tel un phare dans la tempête juridique.

Alors, contrefaçon ou pas contrefaçon?

Pour y voir plus clair, je te propose une liste de tout ce qui pourrait être considéré comme une contrefaçon, du plus évident, au plus flou.

Tu copies un texte mot pour mot

Ou tu mets ton nom sur une œuvre qui n’est pas la tienne. Pas besoin de mon niveau d’étude pour savoir que c’est interdit, que tu risques gros, peu importent les compétences de ton avocat.

Tu reprends en partie le texte d’un autre.

Certains vont utiliser l’argument de l’exception de courte citation pour justifier leur méfait. Fausse bonne idée. Cette exception a ses conditions. Il faut nommer l’œuvre citée et son auteur ET la citation doit être brève (en proportion de l’œuvre dans laquelle elle apparaît). Donc :

  • Mettre une citation de quelques lignes de son auteur préféré au début de son livre avec la mention de l’auteur et son œuvre : OK.
  • Reprendre trois pages d’À la recherche du temps perdu au milieu de son roman en mentionnant bien Proust : NON.
  • Inclure une ou deux phrases discrétos d’une autre œuvre dans ton livre : NON.

Tu t’inspires d’une autre œuvre.

Là, on revient à ce que j’ai dit précédemment, on est dans le flou. Si l’œuvre dont tu t’es inspirée est suffisamment originale et que l’on constate de très fortes similitudes entre les deux, tu peux avoir des problèmes. De même, s’il y a de vagues ressemblances mais que l’œuvre dont tu t’es inspirée est connue et que son auteur/la maison d’édition a de très bons avocats, il y a un risque.

Tu parodies.

Encore une exception, qui répond à des codes stricts. Si tu veux parodier une œuvre, il faut que cela ait une visée humoristique ou critique, que tu ne cherches pas à nuire à l’auteur de l’œuvre originale et qu’il n’y ait pas de risque de confusion, donc que l’on ne se dise pas que c’est le même auteur qui a rédigé les deux œuvres. Si tu as un doute, tu trouveras plus de détails ici.

Tu risques quoi à copier ?

  • La damnation éternelle.
  • La honte de ne pas être capable d’écrire un texte par toi-même.
  • Trois ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende.

Ça fout la pétoche hein ? En vrai, ce genre de condamnations n’arrive jamais. En tout cas, pas pour de la contrefaçon de roman. Le vilain contrefacteur se fera taper sur les doigts, paiera quelques dommages-intérêts, son livre sera retiré des librairies et des plateformes de vente en ligne et puis… C’est tout. Et encore, cela reste rare.

Un contrefacteur de roman a autant de chance d’être puni que Kevin, téléchargeur compulsif, de recevoir sa 3e lettre d’avertissement d’HADOPI.

Au final, je ne sais pas s’il existe peu de contrefacteur, si peu d’auteurs portent plainte ou si les tribunaux, face à un droit si flou, ont tendance à être clément.

Quoi qu’il en soit, tout ce que je t’ai dit précédemment n’est valable que si l’auteur de l’œuvre première se plaint.

Si certains auteurs protègent leurs livres, leurs idées, leurs mots à coup d’enveloppes Soleau, d’envois datés, d’enregistrement auprès de la SGDL et scrutent les sorties pour voir si quelqu’un aurait eu l’audace de voler leur bébé, d’autres s’en foutent, voire carrément, invitent à la copie.

Nous sommes tous différents, nous attachons à nos productions une valeur à géométrie variable en fonction de notre personnalité, notre culture, nos valeurs. Un auteur revanchard se lancera dans une vendetta sanguinaire si l’on reprend ses idées tandis qu’un autre sera flatté que son texte soit copié. Comme il n’y a pas d’action en justice sans demandeur, une contrefaçon flagrante peut passer crème.

Dans le doute, si tu vois un livre sympa, que l’idée te plait, que les mots sont joliment placés, abstiens-toi. Parce que si l’auteur de ce livre c’est moi, je te retrouverai et je ferai de toi une jurisprudence avec une application bien rigoureuse du Code de la propriété intellectuelle. Oui, l’auteur revanchard, c’est moi.

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L’Auteur

J'ai engendré des atrocités littéraires ou des chefs d'œuvre. Je ne sais pas encore. En attendant d'être un jour, peut-être, hypothétiquement riche et célèbre, j'écris des articles sur l'écriture. Parce que c'est ce que je sais faire. Ecrire.

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